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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TIS MAIL
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(Marque figurative)
Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TIS MAIL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95590257
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) TIS MAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), cette marque figurative

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIS MAIL domicilié(e) 21, Rue Maurice Romagon,10000 TROYES (dossier no 2304646) - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 865 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2304646) - 67550 - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2015.

TIS MAIL a également déposé les autres marques suivantes : TIS-MAIL , HI TECH SOCKS , FOXTROT , DUO SOCKS , LA CHAUSSETTE CADEAU QUI MARCHE A L'HUMOUR , TIS'SPORT , TIS MAIL , même pas les mêmes drôles de pieds


TIS MAIL Société Anonyme - 21, Rue Maurice Romagon,10000 TROYES (dossier no 2304646) - 10000 - France - SIREN 304865736


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, rue de la Forêt,67550 VENDENHEIM (dossier no 2304646) - 67550 - France


Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2006 n°2304646 - Publication au BOPI 2006-01-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Inscription le 4 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596528 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-04

Produits textiles non compris dans d'autres classes : articles chaussants pour HOMME - FEMME ENFANT - LAYETTE classique -fantaisie et sport Vêtements : articles chaussants pour HOMME - FEMME - ENFANT - LAYETTE classique - fantaisie et sport